CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONSOMMATEURS

 

 Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») sont conclues entre la société SOCIETE SORB SOCIETE D’OUTILLAGE ET DE ROULEMENTS A BILLES (ci-après « SORB ») et toute personne physique ayant la qualité de consommateur, effectuant un achat via la boutique en ligne MISTER INDUSTRY (ci-après le « Client »), accessible à l’adresse www.misterindustry.com (ci-après le « Site »).

1. Désignation du vendeur

 SOCIETE SORB SOCIETE D’OUTILLAGE ET DE ROULEMENTS A BILLES

 SARL au capital de 91.469,00 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le n°784 740 383

18 rue Leibniz – F-75018 Paris

Adresse e-mail : [email protected]

 Téléphone : 01.42.52.01.94

 Télécopie : 01.42.55.83.30

 Numéro de TVA intracommunautaire : FR 247 847 403 83

2. Acceptation des CGV

En confirmant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et déclare expressément accepter l’intégralité des présentes CGV sans réserve. Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout document contradictoire, l'acte d'achat entraînant l’acceptation de ces CGV.

Cette confirmation ainsi que l'ensemble des courriers électroniques et données que SORB aura enregistrés constitueront la preuve des transactions existantes entre SORB et le Client. A ce titre, SORB conservera tous les éléments relatifs aux commandes pendant une durée de dix ans.

Les présentes CGV sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Les nouvelles CGV entreront en vigueur à la date de leur publication sur le Site. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

 Les CGV sont rédigées en français dans leur version originale qui seule fait foi et prévaut sur toute autre version.

3. L’Offre

A chaque produit proposé sur le Site correspond :

• un descriptif technique détaillé (dénomination, taille, couleur, et le cas échéant conseils d’entretien et d’utilisation.) ;

• un prix ferme et définitif indiqué en euros, toutes taxes comprises mais ne comprenant pas la participation aux frais de traitement, de préparation et d'expédition de la commande. SORB se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment, le prix applicable étant le prix en vigueur au jour de la commande ;

• une photographie (n’ayant qu'une valeur illustrative, et n'entrant pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de SORB ne pourra être engagée).

Les produits sont conformes aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché (article L. 411-1 du code de la consommation). La responsabilité de SORB ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel le produit sera livré. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales du pays de livraison des produits les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits qu’il envisage de commander.

 Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits.

4. Stock

Les offres sont valables tant que les produits proposés sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.

 Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation et paiement d’une commande, SORB en informe le Client par e-mail. La commande est alors automatiquement annulée et le Client remboursé par virement bancaire.

5. Passation de la commande

Il est précisé que pour passer une commande le Client devra avoir au préalable créer un compte sur le Site.

Conformément aux articles 1127-1 et suivants du Code civil, la passation de commande est matérialisée par la réalisation des étapes suivantes :

• choix du ou des produits, de la quantité, et ajout dans le panier par le Client,

• identification du Client et le cas échéant, création d’un compte par le Client,

• renseignement des informations de facturation et de livraison par le Client,

• choix du mode de livraison par le Client,

• validation du panier par le Client,

• paiement du prix par le Client,

• envoi par SORB d’un email de confirmation de commande au Client (la « Confirmation de Commande »).

La commande peut être modifiée à tout moment jusqu'à sa confirmation finale par le Client, qui vaut acceptation définitive de l'offre et déclenche le traitement de sa commande.

SORB se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui serait non conforme aux présentes CGV.

 Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de commande, n'engagent que lui. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du Client, SORB ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le produit.

6. Paiement des produits

6.1 Prix des produits

Le prix facturé au Client est :

• le prix du ou des produits concernés, figurant sur la Confirmation de Commande adressée au Client par email par SORB. Il est indiqué en euros et s’entend toutes taxes compris (TTC), hors frais de livraison. Il tient compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande. Le prix ne peut être modifié une fois la commande acceptée par SORB ;

• Le cas échant, les frais de livraison qui viennent s’ajouter au prix précité, en fonction du mode de livraison choisi par le Client.

6.2 Droit de douane

En cas de commande vers un pays hors Union européenne, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France métropolitaine pourra être soumise à des droits de douane et à des taxes éventuelles qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination, le Client étant importateur du produit concerné.

Ces droits et taxes, liés à la livraison du produit, sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. SORB n'est pas tenu de vérifier et d'informer le Client des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au Client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

6.3 Conditions de paiement

Le paiement de la commande est exigible immédiatement à la date de validation du panier par le Client.

Le paiement s'effectue en euros par Carte Bleue, Visa, MasterCard ou Compte Paypal à l’ordre de SORB. Le paiement est effectué par le Client selon les normes de sécurité bancaire.

6.4 Confirmation de paiement - Incident de paiement

A réception du paiement, SORB confirme ledit paiement avec la Confirmation de commande, par e-mail à l'adresse communiquée par le Client.

La commande validée par le Client ne sera considérée comme acceptée par SORB qu’après encaissement effectif des sommes dues à SORB. En cas de refus d’acceptation bancaire, SORB se réserve le droit d’annuler la commande en cours effectuée par le Client.

7. Expédition et Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours du processus de commande.

 La livraison des produits interviendra à la date ou dans le délai indiqué par SORB, ou au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date de la commande, conformément au mode de livraison choisi par le Client lors de la commande. Des retards peuvent néanmoins se produire en cas de circonstances imprévues ou pour des raisons liées au lieu de livraison

 
SORB ne saurait être tenu responsable en cas de retards ou d’impossibilités d’exécuter ses obligations contractuelles liés à des événements de force majeure selon la jurisprudence en vigueur. A l'exception des livraisons en France, SORB décline toute responsabilité dans l'hypothèse où le produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison.

Au moment où le Client (ou un tiers désigné par lui) prend possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés.

8. Réserve de propriété

Les produits demeurent l'entière propriété de SORB jusqu'au complet paiement de leur prix par le Client. En cas de non-paiement intégral ou partiel par le Client, SORB pourra sans mise en demeure préalable revendiquer les produits qui auront été livrés au Client.

9. Rétractation

9.1 Modalités

 Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours pour se rétracter sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour du produit, à compter de la date de réception de la commande, par le Client ou un tiers désigné par ce dernier.

Afin de pouvoir exercer ce droit de rétractation, le Client devra notifier sa décision de rétractation du contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambigüité, par exemple par email ou courrier postal. Un modèle de formulaire de rétractation, qui pourra être utilisé par le Client s’il le souhaite, est disponible en annexe des présentes CGV.

Il est conseillé au Client de conserver toute preuve de ce retour.

Les produits devront être renvoyés dans leur état initial, dans leur emballage d'origine, le cas échéant accompagnés de leurs accessoires et notices d’emploi et documentations, en parfait état de revente, à l'adresse suivante :

Sorb Industries

Service Retour

18 rue Leibniz

75008 Paris, France

Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé.

En cas de rétractation, SORB remboursera tous les paiements reçus du Client, y compris les frais de livraison, à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que le Client a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode le moins coûteux de livraison standard proposé par SORB, sans retard excessif, et en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze jours suivant la réception par SORB desdits produits.

 Les remboursements seront effectués via le mode de paiement utilisé par le Client, ou au choix du Client, sous forme d’avoirs.

9.2 Cas d’exclusion de la rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer rapidement.

10. Produits défectueux - Garanties légales

Tous les produits proposés sur le Site sont soumis à la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et à la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant au Client de renvoyer les produits livrés défectueux (rappelées dans l'encadré ci-dessous et en Annexe 2).

Il appartient au Client de vérifier que les produits livrés correspondent à sa commande telle que détaillée dans la Confirmation de Commande, et dans le cas contraire, de retourner les produits (i) après en avoir informé SORB par tout moyen, et (ii) dans leur emballage d’origine, ou dans un emballage confèrent une protection équivalente, en parfait état, non usagés et accompagnés de tous les accessoires et documents fournis (notice, garantie, certificat d’authenticité, etc.) ainsi qu’une copie de la facture jointe aux produits livrés.

Les frais de retour sont directement pris en charge par SORB, dans la limite d’une expédition retour des produits par commande.

A défaut d’échange possible et si le Client ne souhaite pas disposer d’un avoir, le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client, au plus tard dans les quatorze jours suivant la réception, par SORB, des produits retournés.

L’acheteur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir en garantie légale de conformité, indépendamment de la garantie commerciale éventuelle. En cas de défaut de conformité du bien, il peut choisir entre son remplacement ou sa réparation, sauf coût manifestement excessif de cette dernière. Il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien. Si le consommateur met en œuvre la garantie contre les défauts cachés (article 1641 du Code Civil), il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (article 1644 du Code Civil). 

 

11. Données personnelles

Les informations recueillies auprès des Clients sur le Site sont destinées à l'usage exclusif de SORB.

SORB ne collecte des Clients du Site que les informations nominatives ou personnelles nécessaires à la bonne exécution des commandes. Ces informations sont indispensables au traitement et à l'acheminement des commandes, ainsi qu’à l'établissement des factures. A défaut, la commande passée par le Client ne saurait être validée.

Des cookies peuvent être utilisés pour le fonctionnement et la prise en compte des commandes effectuées sur le Site.

Le Client est informé que ce traitement automatisé d'informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1230558.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, le Client dispose d'un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.

Pour faire valoir ce droit d'accès, le Client peut envoyer un courrier à l’adresse suivante : SORB INDUSTRIES, Service CNIL, 18 rue Leibniz, 75018 Paris – France, ou par e-mail à l’adresse suivante : [email protected]

12. Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de SORB (pages web, images, sources scripts, etc.). Les produits de SORB, les marques SORB et plus généralement toutes marques, illustrations images, dessins et modèles et logotypes figurant sur le Site et/ou les produits vendus par SORB sont et demeurent la propriété exclusive de SORB.

Le Client ne peut donc diffuser ou reproduire ces éléments, totalement ou en partie, sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de SORB.

13. Force majeure

L’exécution par SORB de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure au sens de la jurisprudence qui en empêcherait ou en retarderait l’exécution. SORB informera le Client d’un semblable cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance.

Au cas où cette suspension de l’exécution des obligations de SORB se poursuit au-delà d’un délai de quinze jours, le Client aura alors la possibilité de résilier la commande en cours et il sera alors procédé à son remboursement par SORB dans les meilleurs délais par crédit sur le compte bancaire du Client.

14. Exonération de responsabilité

La responsabilité de SORB ne saurait être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

Il est précisé que la responsabilité de SORB ne saurait être engagée pour toute utilisation du produit faite par le Client qui serait non conforme aux préconisations données par SORB sur son Site, et notamment dans la fiche produit des produits.

15.  Non renonciation

 Le fait que SORB s’abstienne d’exiger à un moment donné l’exécution de l’une quelconque des stipulations des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à invoquer ultérieurement ladite inexécution totale ou partielle.

16. Validité des conditions générales de vente

 Si l’une quelconque des stipulations des présentes CGV est déclarée nulle en tout ou partie, les autres stipulations et les autres droits et obligations nés de ces CGV demeureront inchangés et resteront applicables, sauf s’il s’agit d’une clause impulsive et déterminante ayant mené l’une des parties à conclure le contrat de vente.

17. Droit applicable – Règlement des Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française, sauf dispositions impératives contraires. La langue des présentes CGV est la langue française.

En cas de difficultés dans l'application des présentes CGV, le Client s’adressera en priorité au service clientèle de SORB.

Toute réclamation relative à une commande est à soumettre :

• à l'adresse postale suivante :

SORB INDUSTRIES

18 rue Leibniz

75018 Paris

• ou par e-mail : [email protected]

 En cas d’échec de la demande de réclamation, et sous réserve du respect des conditions de l’article L. 612-2 du code de la consommation, le Client aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable dans le règlement de tout litige pouvant survenir durant l'exécution du contrat en recourant à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues au titre Ier du livre VI du code de la consommation. Le Client pourra notamment avoir recours à une procédure de médiation en contactant le médiateur suivant : le CMAP – Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (www.cmap.fr) et/ou en accédant à la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/odr, qui tenteront, en toute indépendance et impartialité, de parvenir à une résolution amiable du différend. Le Client reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et, en cas de recours à la médiation, chaque partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

Les tribunaux français seront seuls compétents.

 Annexe 1 - Modèle de formulaire de rétractation

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande.

A L'ATTENTION DE

SORB INDUSTRIES

18 rue Leibniz

75018 Paris

Adresse e-mail : [email protected]

Je vous notifie par la présente ma rétractation de ma commande de produits SORB ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :........................................................................................................

Nom du client :..............................................................................................................................

Adresse du client :........................................................................................................................

Signature du client (si notification du formulaire sur papier) :...................................................

Date :..............................

(*) Rayez la mention inutile.

Annexe 2

Article L. 217-4 du Code de la consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. ».

Article L. 217-5 du Code de la consommation : « Le bien est conforme au contrat :

1º S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2º Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L. 217-12 du Code de la consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».

Article 1648 alinéa 1er du Code civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».